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Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

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Avis complété relatif à l’élaboration de VTR par voie respiratoire pour les particules de l’air ambiant extérieur (PM2,5 et PM10) et le carbone suie de l’air ambiant extérieur et rapport relatif aux VTR par voie respiratoire pour le carbone suie de l’air ambiant extérieur

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
17/10/2024
Numéro de saisine
2019-SA-0198
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Avis complété relatif à l’élaboration de VTR par voie respiratoire pour les particules de l’air ambiant extérieur (PM2,5 et PM10) et le carbone suie de l’air ambiant extérieur et rapport actualisé relatif aux VTR par voie respiratoire pour les particules de l’air ambiant extérieur

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
17/10/2024
Numéro de saisine
2019-SA-0198
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Faisabilité d’élaboration de VTR par voie respiratoire pour les particules ultrafines Extrait du rapport d’expertise collective archivé « VTR par voie respiratoire pour les particules de l’air ambiant extérieur - Recommandation de VTR long terme pour les PM2,5 et extrapolation aux PM10 - Faisabilité d’élaboration de VTR pour le carbone suie et pour les particules ultrafines » (décembre 2021)

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
17/10/2024
Numéro de saisine
2019-SA-0198
— Document PDF

Note d'appui scientifique et technique relative au « bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2023 »

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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
15/10/2024
Numéro de saisine
2024-AST-0117
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Extrait d'avis relatif à « l’utilisation d’un procédé de traitement innovant par filtration dite « bio-minérale » de la société Aquatic Science »

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Eaux
Date de mise en ligne
11/10/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0110
— Document PDF

AVIS et RAPPORT relatifs à la « mise à jour des données relatives aux expositions à la silice cristalline dans l’air extérieur chez les riverains de sites d’activités émettrices de silice cristalline

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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
04/10/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0052
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AVIS relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, concernant la création d’un nouvel objectif nutritionnel particulier « soutien du muscle cardiaque et du métabolisme chez les chats atteints de cardiomyopathie hypertrophique subclinique (CMHs) »

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Alimentation animale
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
n°2024-SA-0028
— Document PDF

NOTE d’appui scientifique et technique relative à la demande de renouvellement de mise sur le marché de fleurs coupées d’œillet génétiquement modifié IFD-26407-2, pour l’importation et la commercialisation

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Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
2024-SA-0082
— Document PDF

NOTE d'appui scientifique et technique relative à la demande de renouvellement de mise sur le marché de fleurs coupées d’œillet génétiquement modifié IFD-25958-3, pour l’importation et la commercialisation

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Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
2024-SA-0081
— Document PDF

Avis et rapport relatifs à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel Evaluation des effets sur la santé sur le lieu de travail pour les endotoxines

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
n°2012-SA-0075

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