• Accueil
  • Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

— Document PDF

AVIS relatif relatif à « la catégorisation de Amasa parviseta

Télécharger
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Date de mise en ligne
10/09/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0028
— Document PDF

AVIS relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié DBN8002 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2022-11530)

Télécharger
Biotechnologies
Date de mise en ligne
10/09/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0182
— Document PDF

AVIS relatif à l’évaluation du phosphite de tris(4-nonylphényle, ramifié) et son identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC) dans le cadre de REACH

Télécharger
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date de mise en ligne
10/09/2024
Numéro de saisine
2013-REACh-0249

Pages